Vous êtes propriétaire et votre contrat d’assurance de prêt aligne des sigles : PTIA, ITT, IPT, IPP ? Ils désignent les garanties qui protègent votre prêt. Bien les comprendre vous aide à payer le juste prix, sans perdre en protection. Pour revoir les bases, consultez notre page assurance emprunteur. Ici, on explique chaque garantie, puis celles que la banque exige vraiment.
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Les garanties en un coup d’œil
Une assurance emprunteur couvre trois grands risques : le décès, l’invalidité et l’arrêt de travail. Chaque risque correspond à une ou plusieurs garanties.
- Décès : l’assureur rembourse le capital restant dû.
- PTIA : perte totale et irréversible d’autonomie.
- IPT : invalidité permanente totale.
- IPP : invalidité permanente partielle.
- ITT : incapacité temporaire totale de travail.
Une garantie perte d’emploi existe aussi. Elle reste facultative et rarement exigée.
La garantie décès
C’est la base de tout contrat. Si l’emprunteur décède, l’assureur rembourse à la banque le capital restant dû, selon la quotité choisie. Les proches n’ont plus à payer cette part du prêt.
Elle est toujours exigée. Elle s’arrête à un âge fixé par le contrat, souvent entre 80 et 90 ans. Certaines exclusions existent, par exemple le suicide pendant la première année.
La garantie PTIA
La PTIA vise une situation très grave. L’assuré ne peut plus exercer aucune activité et a besoin d’une tierce personne pour les gestes du quotidien : se laver, s’habiller, se nourrir, se déplacer.
Dans ce cas, l’assureur rembourse le capital restant dû, comme pour un décès. La PTIA est presque toujours associée au décès. Elle prend fin souvent vers 70 ans.
Les garanties invalidité : IPT et IPP
L’invalidité est évaluée par un médecin, une fois votre état stabilisé. Il fixe un taux d’invalidité, de 0 à 100 %. Ce taux tient compte de votre état physique et, dans la plupart des contrats, de votre capacité à exercer votre métier.
L’IPT, invalidité permanente totale
Elle joue en général à partir d’un taux de 66 %. L’assureur prend alors en charge les mensualités, ou rembourse le capital restant dû selon le contrat.
L’IPP, invalidité permanente partielle
Elle couvre un taux compris en général entre 33 % et 66 %. La prise en charge est souvent partielle, proportionnelle au taux d’invalidité. Elle est moins souvent exigée que l’IPT.
Ces garanties s’arrêtent souvent à 65 ans, parfois plus tard, ou au départ à la retraite. Notre article sur l’assurance emprunteur après 60 ans fait le point sur les âges limites.
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La garantie ITT, l’arrêt de travail
L’ITT joue quand vous ne pouvez plus travailler pendant un temps, à cause d’une maladie ou d’un accident. L’assureur prend en charge tout ou partie de vos mensualités pendant l’arrêt.
Deux notions comptent :
- La franchise : la période au début de l’arrêt pendant laquelle rien n’est versé. Elle est le plus souvent de 90 jours.
- Le mode d’indemnisation : forfaitaire (l’assureur paie la mensualité, selon la quotité) ou indemnitaire (il compense seulement la perte réelle de revenus).
Vérifiez aussi la couverture du dos et des affections psychiques. Certains contrats les excluent ou posent des conditions, comme une hospitalisation.
Exemple chiffré : un arrêt de travail de 7 mois
Prenons Antoine, propriétaire de sa maison. Sa mensualité de prêt est de 1 200 €. Il est assuré à 100 %, avec une ITT forfaitaire et une franchise de 90 jours, soit 3 mois.
Il est en arrêt de travail pendant 7 mois après un accident.
- Pendant les 3 premiers mois, la franchise s’applique. Antoine paie lui-même ses mensualités.
- Ensuite, l’assureur prend le relais pendant 7 − 3 = 4 mois.
- Montant pris en charge : 1 200 € × 4 = 4 800 €.
Autre cas, pour la garantie décès : Inès et Paul ont emprunté à deux. Inès est assurée à 60 %. Elle décède alors qu’il reste 160 000 € à rembourser. L’assureur verse 160 000 € × 60 % = 96 000 €. Il reste 64 000 € à la charge de Paul. Pour bien régler ce pourcentage, lisez notre guide sur la quotité d’assurance emprunteur.
Ces exemples sont simplifiés. Les conditions exactes dépendent de chaque contrat.
Quelles garanties la banque exige-t-elle ?
La loi ne fixe pas une liste unique. Chaque banque décide selon le projet et le profil. Voici les cas les plus courants :
- Résidence principale ou secondaire : décès, PTIA, et le plus souvent IPT et ITT. L’IPP est parfois demandée.
- Investissement locatif : souvent décès et PTIA seulement, car les loyers continuent d’être perçus.
- Emprunteur à la retraite : souvent décès et PTIA, car la pension continue d’être versée.
- Perte d’emploi : rarement exigée. Voyez notre article sur l’assurance perte d’emploi en prêt immobilier.
Les exigences figurent dans la fiche standardisée d’information remise par la banque. Elle y liste ses critères d’équivalence : 11 au plus parmi les 18 de la liste du CCSF. C’est avec cette liste que vous pouvez choisir un autre contrat. On parle de délégation d’assurance emprunteur.
Bien choisir ses garanties sans surpayer
- Partez des exigences de la banque. Ne payez pas une garantie qu’elle ne demande pas, sauf si elle vous est utile.
- Regardez votre métier. Un métier physique rend l’ITT et l’IPT plus importantes.
- Comparez les franchises. Une franchise de 90 jours est courante. Une franchise plus courte coûte plus cher.
- Lisez les exclusions. Sports à risque, dos, affections psychiques : les contrats varient beaucoup.
Le tabac pèse aussi dans le prix de ces garanties. Voyez notre guide sur l’assurance emprunteur pour un fumeur. Pour réduire la note, lisez nos conseils pour une assurance emprunteur moins chère.
Et si votre contrat actuel est mal adapté, vous pouvez en changer à tout moment avec la loi Lemoine. Notre guide pour résilier son assurance emprunteur explique comment faire.
Questions fréquentes
Quelles garanties sont obligatoires ?
Aucune loi ne fixe de liste. Mais la banque exige toujours le décès, presque toujours la PTIA, et souvent l’ITT et l’IPT pour une résidence principale.
Quelle différence entre IPT et IPP ?
L’IPT couvre une invalidité d’au moins 66 % en général. L’IPP couvre une invalidité partielle, le plus souvent entre 33 % et 66 %.
Qu’est-ce que la franchise en ITT ?
C’est la période au début de l’arrêt pendant laquelle l’assureur ne verse rien. Elle est souvent de 90 jours.
Peut-on retirer une garantie en cours de prêt ?
Seulement si la banque ne l’exige pas. Sinon, le contrat doit garder des garanties équivalentes à ses critères.
En résumé
Décès et PTIA forment la base. IPT, IPP et ITT protègent contre l’invalidité et l’arrêt de travail. Les exigences dépendent de la banque et de votre projet. Pour obtenir un prix avec les bonnes garanties, réalisez votre devis d’assurance emprunteur.
Retrouvez tous nos guides de l’assurance emprunteur.
Article rédigé par l’équipe StopCredits, ORIAS 22005605. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.